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BILAN FRAM 2016 Siren 348303819
ACTIF Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Brut Amort.prov. Net Net -1
Capital souscrit non appelé
Actif immobilise_
Frais d’établissement
Frais de développement ou de recherche et développement
Concessions, brevets et droits similaires
Fonds commercial 15245 15245 15245
Autres immobilisations incorporelles
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.
Terrains
Constructions
Installations techniques, matériel et outillage industriels
Autres immobilisations corporelles 153987 153987
Immobilisations en cours
Avances et acomptes
Participations évaluées - mise en équivalence
Autres participations 87977 87977 87977
Créances rattachées à des participations 5123 5123 5123
Autres titres immobilisés 1067 1067 1067
Prêts
Autres immobilisations financières 12196 12196 12196
TOTAL (I) 275595 153987 121608 121608
Actif circulant
Matières premières, approvisionnements
En cours de production de biens
En cours de production de services
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances et acomptes versés sur commandes
Clients et comptes rattachés 11856 11856 14738
Autres créances 3069
Capital souscrit et appelé, non versé
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités
Charges constatées d’avance
TOTAL (II) 11856 11856 17807
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt
Primes de remboursement des obligations (IV)
Ecarts de conversion actif (V)
TOTAL GENERAL (0 à V) 287451 153987 133464 139415
PASSIF Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Capital social ou individuel 60980 60980
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...
(dont écart d’équivalence)
Ecarts de réévaluation
Réserve légale (1) 6098 6098
Réserves statutaires ou contractuelles
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)
Réserves réglementées (1)
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)
Autres réserves 13356 13356
Report à nouveau -331694 -331722
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) 336 28
Subventions d’investissement
Provisions réglementées
TOTAL (I) -250925 -251261
Produit des émissions de titres participatifs
Avances conditionnées
TOTAL (II)
Provisions pour risques
Provisions pour charges
TOTAL (III)
Emprunts obligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) 5060 5636
Emprunts et dettes financières divers (4) 372724 372724
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 5000
Dettes fiscales et sociales 1605 1249
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes 11067
Produits constatés d’avance (2)
TOTAL (IV) 384389 390675
(V)
TOTAL GENERAL (I à V) 133464 139415
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an 384389 390675
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. 5060 5636
Dont emprunts participatifs
COMPTE DE RÉSULTAT Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
France Exportations Total Total -1
Ventes de marchandises
Production vendue biens
Production vendue services 62360 62360 62100
Chiffres d’affaires nets 62360 62360 62100
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d’exploitation
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges
Autres produits 4
Total des produits d’exploitation (I) 62365 62100
Achats de marchandises (y compris droits de douane) 42
Variation de stock (marchandises)
Achats de matières premières et autres approvisionnements
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)
Autres achats et charges externes 60772 60505
Impôts, taxes et versements assimilés 595 566
Salaires et traitements
Charges sociales
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions
Autres charges
Total des charges d’exploitation (II) 61408 61071
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) 956 1029
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)
Produits financiers de participations
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé
Autres intérêts et produits assimilés
Reprises sur provisions et transferts de charges
Différences positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Total des produits financiers (V)
Dotations financières sur amortissements et provisions
Intérêts et charges assimilées 621 945
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Total des charges financières (VI) 621 945
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) -621 -945
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) 336 85
COMPTE DE RÉSULTAT (suite) Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital
Reprises sur provisions et transferts de charges
Total des produits exceptionnels (VII)
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion 57
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
Total des charges exceptionnelles (VIII) 57
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) -57
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) 62365 62100
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) 62029 62072
BENEFICE OU PERTE 336 28
Renvois : Cre_dit-bail mobilier
Renvois : Cre_dit-bail immobilier
Renvois : Transfert de charges
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)
Immobilisations
Augmentations Valeur brute de_but d’exercice Re_évaluationd Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles 15245
Total Immobilisations corporelles 153987
Total Immobilisations financières 106363
Total Général 275595
Diminutions Poste a_ poste Cessions Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles 15245
Virement postes immobilisations corporelles en cours
Virement postes - Avances et acomptes
Total Immobilisations corporelles 153987
Prêts et immobilisations financières
Total Immobilisations financières 106363
Total Général 275595
Amortissements Montant de_but d’exercice Augmentation : dotation exercice Diminution reprise Montant fin d’exercice
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles 153987 153987
AMORTISSEMENTS Total Général 153987 153987
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations
Provisions Montant de_but d’exercice Augmentation : dotation exercice Diminution reprise Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires
Total Provisions réglementées
Provisions pour litiges
Provisions pour garanties données aux clients
Provisions pour perte sur marchés à terme
Provisions pour amendes et pénalités
Provisions pour perte de change
Provisions pour pensions et obligations similaires
Provisions pour impôts
Provisions pour renouvellement des immobilisations
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer
Autres provisions pour risques et charges
Total Provisions pour risques et charges
sur immobilisations – incorporelles
sur immobilisations – corporelles
sur immobilisations – titres mis en équivalence
sur immobilisations – titres de participation
sur immobilisations –autres immobilisations financières
Sur stocks et en cours
Sur comptes clients
Autres provisions pour dépréciation
Total Provisions pour dépréciation
TOTAL GENERAL
dont dotations et reprises : - d’Exploitation
- Financières
- Exceptionnelles
État des créances Montant brut Montant 1 an au plus Montant de 1 a_ 5 ans Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations 5123 5123
Prêts
Autres immobilisations financières 12196 12196
Clients douteux ou litigieux
Autres créances clients 11856
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)
Créances représentatives de titres prêtés
Personnel et comptes rattachés
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux
Impôts sur les bénéfices
T. V. A.
Autres impôts, taxes versements assimilés
Divers
Groupe et associés
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)
Charges constatées d’avance
TOTAL ETAT DES CREANCES 29175 29175
État des dettes Montant brut Montant 1 an au plus Montant de 1 a_ 5 ans Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus
Emprunts à 1 an maximum à l’origine 5060 5060
Emprunts à plus d’1 an à l’origine
Emprunts et dettes financières divers
Fournisseurs et comptes rattachés 5000 5000
Personnel et comptes rattachés
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
Impôts sur les bénéfices
T.V.A. 1378 1378
Obligations cautionnées
Autres impôts, taxes et assimilés 227 227
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Groupe et associés 372724 372724
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)
Dette représentative de titres empruntés
Produits constatés d’avance
TOTAL – ETAT DES DETTES 384389 384389
Emprunts souscrits en cours d’exercice
Emprunts remboursés en cours d’exercice
Affectation du résultat & renseignements divers Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Dividendes
Engagement de crédit-bail mobilier
Engagement de crédit-bail immobilier
Effets portés à l’escompte et non échus
Sous-traitance
Location, charges locatives et de copropriété 60000 60000
Personnel extérieur à l’entreprise
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) 551 505
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages
Autres comptes 221
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 60772 60505
Taxe professionnelle 75 75
Autres impôts, taxes et versements assimilés 520 491
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 595 566
Montant de la TVA. collectée 11500 10980
Total TVA. déductible sur biens et services 63 147
Effectif moyen du personnel
Filiales et participations
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Effectif moyen du personnel