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BILAN REGIE SP PRODUCTION 2021 Siren 343545737				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	7634	7634		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	4147833	3300155	847678	
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	20074	20074		
Autres immobilisations corporelles	77997	73185	4813	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	25816	25816		
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	2982		2982	
TOTAL (I)	4282336	3426863	855472	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	322243		322243	
Autres créances	39909		39909	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	65146		65146	
Disponibilités	60802		60802	
Charges constatées d’avance	1844		1844	
TOTAL (II)	489945		489945	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	4772281	3426863	1345417	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel	45735			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	4573			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	13546			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-63559			
Subventions d’investissement	822931			
Provisions réglementées	224300			
TOTAL (I)	1047526			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	65000			
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	62300			
Dettes fiscales et sociales	52342			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)	118250			
TOTAL (IV)	297892			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1345417			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	297892			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	9713		9713	
Production vendue biens				
Production vendue services	14617		14617	
Chiffres d’affaires nets	24331		24331	
				
Production stockée				
Production immobilisée			520373	
Subventions d’exploitation			19698	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			358	
Autres produits			215366	
Total des produits d’exploitation (I)			780126	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			1755	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			161839	
Impôts, taxes et versements assimilés			6577	
Salaires et traitements			253891	
Charges sociales			112313	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			375399	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			221095	
Total des charges d’exploitation (II) 			1132867	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-352741	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			4296	
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			169	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			169	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			470	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			470	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-301	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-357338	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	3477			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	352741			
Reprises sur provisions et transferts de charges	80463			
Total des produits exceptionnels (VII)	436681			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	2492			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	5133			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	135276			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	142901			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	293779			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1216975			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1280535			
BENEFICE OU PERTE	-63559			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)	215366			
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	219837			
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		3640226		520373
Total Immobilisations corporelles		94739		3332
Total Immobilisations financières		28798		
Total Général		3763763		523705
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			5133	4155466
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				98071
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				28798
Total Général			5133	4282336
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2935763	372026		3307789
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	89886	3373		93259
AMORTISSEMENTS Total Général	3025648	375399		3401047
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				224300
Total Provisions réglementées	169487	135276	80463	224300
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				25816
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	358		358	
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	26174		358	25816
TOTAL GENERAL	195661	135276	80821	250116
dont dotations et reprises : - d’Exploitation			358	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles		135276	80463	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	2982		2982	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	322243	322243		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	11036	11036		
Autres impôts, taxes versements assimilés	28000	28000		
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	874	874		
Charges constatées d’avance	1844	1844		
TOTAL ETAT DES CREANCES	366978	363996	2982	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	65000	65000		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	62300	62300		
Personnel et comptes rattachés	8408	8408		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	30523	30523		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	12128	12128		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	1282	1282		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	118250	118250		
TOTAL – ETAT DES DETTES	297892	297892		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	100000			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	27590			
Location, charges locatives et de copropriété	77245			
Personnel extérieur à l’entreprise	6000			
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	5271			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	45732			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	161839			
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	6577			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	6577			
Montant de la TVA. collectée	25882			
Total TVA. déductible sur biens et services	23905			
Effectif moyen du personnel	5			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel	5