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BILAN REGIE SP PRODUCTION 2016 Siren 343545737				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	7634	7634		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	2053637	1017560	1036077	
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	29992	29992		
Autres immobilisations corporelles	68628	60902	7726	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	25816	25816		
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	2982		2982	
TOTAL (I)	2188689	1141903	1046785	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	2739		2739	
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	221623	63645	157978	
Autres créances	12018		12018	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	130773		130773	
Disponibilités	23569		23569	
Charges constatées d’avance	2409		2409	
TOTAL (II)	393131	63645	329485	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	2581819	1205549	1376270	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	45735			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	4573			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	151676			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	25769			
Subventions d’investissement	750258			
Provisions réglementées	232848			
TOTAL (I)	1210858			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22764			
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	36722			
Dettes fiscales et sociales	56646			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	30			
Produits constatés d’avance (2)	49250			
TOTAL (IV)	165412			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1376270			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	150661			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	5582		5582	
Production vendue biens				
Production vendue services	44955		44955	
Chiffres d’affaires nets	50537		50537	
				
Production stockée			2739	
Production immobilisée			520770	
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			20000	
Autres produits			314225	
Total des produits d’exploitation (I)			908271	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			644	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			259443	
Impôts, taxes et versements assimilés			7008	
Salaires et traitements			240783	
Charges sociales			123026	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			572678	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			245	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			128713	
Total des charges d’exploitation (II) 			1332539	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-424268	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			736	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			736	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			513	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			513	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			223	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-424045	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	1064			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	425997			
Reprises sur provisions et transferts de charges	263400			
Total des produits exceptionnels (VII)	690461			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	4			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	41689			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	200369			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	242062			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	448399			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-1415			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1599469			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1573700			
BENEFICE OU PERTE	25769			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)	281649			
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	128713			
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1583084		590412
Total Immobilisations corporelles		106367		5022
Total Immobilisations financières		28798		
Total Général		1718249		595434
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			112225	2061271
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			12770	98619
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				28798
Total Général			124995	2188689
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	462212	563875	894	1025194
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	94861	8803	12770	90894
AMORTISSEMENTS Total Général	557073	572678	13663	1116087
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				232848
Total Provisions réglementées	295879	200369	263400	232848
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	20000		20000	
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				25816
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	63400	245		63645
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	89216	245		89462
TOTAL GENERAL	405095	200614	283400	322310
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		245	20000	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles		200369	263400	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	2982			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	221623			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	2447			
T. V. A.	9551			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	20			
Charges constatées d’avance	2409			
TOTAL ETAT DES CREANCES	239032	236050	2982	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	22764	8013	14751	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	36722	36722		
Personnel et comptes rattachés	17608	17608		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	35341	35341		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	3697	3697		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	30	30		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	49250	49250		
TOTAL – ETAT DES DETTES	165412	150661	14751	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	11852			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	152251			
Location, charges locatives et de copropriété	25532			
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	3660			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	78000			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	259443			
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	7008			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	7008			
Montant de la TVA. collectée	41730			
Total TVA. déductible sur biens et services	48777			
Effectif moyen du personnel	3			
Filiales et participations	1			
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	3