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BILAN SOC ECONOMIE MIXTE AMENAGEMENT 2020 Siren 332947555				
				
ACTIF	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	215161	215161		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	1046514		1046514	1046514
Constructions	3928088	1142950	2785138	2973811
Installations techniques, matériel et outillage industriels	26589	25387	1202	961
Autres immobilisations corporelles	229039	198597	30442	27444
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	26053900	25719198	334702	334702
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	31499290	27301293	4197998	4383432
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens	162		162	162
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	16437		16437	
Autres créances	14656		14656	26047
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	2074887		2074887	2101593
Charges constatées d’avance	10806		10806	12844
TOTAL (II)	2116948		2116948	2140645
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	33616238	27301293	6314945	6524075
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
 Capital social ou individuel	2380000		2380000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	49157		49157	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	191266		191266	
Report à nouveau	-381152		-414825	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9489		33673	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2248760		2239271	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	25612		105612	
Provisions pour charges	3681		2102	
TOTAL (III)	29293		107714	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2800269		3000269	
Emprunts et dettes financières divers (4)	81031		81829	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	29402		51406	
Dettes fiscales et sociales	95116		12701	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	492		305	
Produits constatés d’avance (2)	1030582		1030582	
TOTAL (IV)	4036892		4177091	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	6314945		6524076	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1359458		1299656	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	425337		425337	431780
Chiffres d’affaires nets	425337		425337	431780
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			85784	82102
Autres produits			2883	7
Total des produits d’exploitation (I)			514003	513889
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			131544	171948
Impôts, taxes et versements assimilés			38679	44312
Salaires et traitements			32496	
Charges sociales			47180	-15122
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195288	203217
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3681	2102
Autres charges			10962	9005
Total des charges d’exploitation (II) 			459829	415463
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			54174	98427
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			44685	53988
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			44685	53988
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44685	-53988
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			9489	44438
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges			20478	
Total des produits exceptionnels (VII)			20478	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			31244	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)			31244	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)			-10766	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	514003		534367	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	504514		500695	
BENEFICE OU PERTE	9489		33673	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		215161		
Total Immobilisations corporelles		5220375		9854
Total Immobilisations financières		26053900		
Total Général		31489436		9854
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				215161
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				5230229
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				26053900
Total Général				31499290
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	215161			215161
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1171646	195288		1366933
AMORTISSEMENTS Total Général	1386807	195288		1582094
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				29293
Total Provisions pour risques et charges	107714	3681	82102	29293
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	107714	3681	82102	29293
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3681	82102	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	16437	16437		
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	14656	14656		
Charges constatées d’avance	10806	10806		
TOTAL ETAT DES CREANCES	41899	41899		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	269	269		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2800000	200000	800000	1800000
Emprunts et dettes financières divers	81031	3597		77435
Fournisseurs et comptes rattachés	29402	29402		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	95116	95116		
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	492	492		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	1030582	1030582		
TOTAL – ETAT DES DETTES	4036892	1359458	800000	1877435
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Effectif moyen du personnel