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BILAN SOC ECONOMIE MIXTE AMENAGEMENT 2016 Siren 332947555				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	215161	180030	35130	53995
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	1046513		1046513	1046513
Constructions	3928088	388260	3539827	3728499
Installations techniques, matériel et outillage industriels	23505	9571	13933	18634
Autres immobilisations corporelles	330429	182124	148304	170293
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes	1015		1015	
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	24224861	24180339	44522	321522
Créances rattachées à des participations	11731	11731		
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	1696		1696	1696
TOTAL (I)	29783003	24952058	4830944	5341155
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				12314089
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	441983		441983	4527941
Clients et comptes rattachés	1331298		1331298	1375663
Autres créances	2813972		2813972	1829754
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	78117301		78117301	105646562
Charges constatées d’avance	19696		19696	508642
TOTAL (II)	82724252		82724252	126202654
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	112507255	24952058	87555196	131543810
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	3024000		7763000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	49156		49156	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	191266		191266	
Report à nouveau	-257		-3155441	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-644908		-1583815	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2619256		3264165	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	1905358		1905358	
Provisions pour charges	9871942		33344141	
TOTAL (III)	11777300		35249499	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3605570		3805862	
Emprunts et dettes financières divers (4)	50912		9060912	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	309060		12792460	
Dettes fiscales et sociales	516988		2717788	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8451		361117	
Autres dettes	2039897		1495764	
Produits constatés d’avance (2)	66627758		62796239	
TOTAL (IV)	73158639		93030145	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	87555196		131543810	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	61064096		61064096	96585799
Production vendue services	1627810		1627810	3621015
Chiffres d’affaires nets	62691906		62691906	100206814
				
Production stockée			-53416312	-53763990
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			52270317	22338689
Autres produits			15297	350
Total des produits d’exploitation (I)			61561208	68781862
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			8725504	31787856
Impôts, taxes et versements assimilés			131385	187131
Salaires et traitements			1909284	1959662
Charges sociales			801305	936807
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			253924	272139
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			50739317	33414142
Autres charges			8394	12758
Total des charges d’exploitation (II) 			62569113	68570495
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1007905	211368
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			11732	30009
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			2	2
Reprises sur provisions et transferts de charges			3089062	
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			3100795	30011
Dotations financières sur amortissements et provisions			3181793	1750720
Intérêts et charges assimilées			64467	74588
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			3246260	1825308
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-145466	-1795297
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1153371	-1583930
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			34	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	517214		80	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	517214		114	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	8752			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	8752			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	508462		114	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65179217		68811987	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	65824126		70395803	
BENEFICE OU PERTE	-644909		-1583816	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		238444		9436
Total Immobilisations corporelles		5410049		11674
Total Immobilisations financières		24422558		2893061
Total Général		30071052		2914171
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			32719	215161
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			92171	5329551
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			3077330	24238290
Total Général			3202221	29783003
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	184449	28301	32719	180031
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	446108	225622	91774	579957
AMORTISSEMENTS Total Général	630557	253924	124493	759987
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				11777300
Total Provisions pour risques et charges	35249499	50739317	74211516	11777300
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				24180339
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	24099339	3181793	3089061	24192071
TOTAL GENERAL	59348839	53921110	77300578	35969371
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		50739317	74211516	
                                             - Financières		3181793	3089061	
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	11731			
Prêts				
Autres immobilisations financières	1696			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1331298			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	3683			
Impôts sur les bénéfices	150479			
T. V. A.	2052681			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	74484			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	532645			
Charges constatées d’avance	19696			
TOTAL ETAT DES CREANCES	4178395	3337074	841321	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3605570	205570	800000	
Emprunts et dettes financières divers	50912			
Fournisseurs et comptes rattachés	309060	309060		
Personnel et comptes rattachés	38039	38039		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	345338	345338		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	102111	102111		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	31499	31499		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8451	8451		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2039897	2039897		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	66627758	66627758		
TOTAL – ETAT DES DETTES	73158639	69707727	800000	2650912
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	200000			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel