ENCODAGE	UNICODE UTF-8 tabulations			
©1996-2025 https://www.annuairefrancais.fr				
SNAF SAS Paris				
Moteur de recherche https://www.premsgo.fr				

BILAN NOVAGRAAF TECHNOLOGIES 2013 Siren 329402507				
				
ACTIF	Exercice clos le 2013			Exercice precédent 2012
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	398789	388906	9883	15729
Fonds commercial	10996275		10996275	10996275
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	1217804	1143605	74199	204447
Immobilisations en cours				7372
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	2586	2586		
Créances rattachées à des participations	2684		2684	2684
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	385588		385588	368964
TOTAL (I)	13003726	1535097	11468629	11595472
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	81317		81317	33163
Clients et comptes rattachés	5750200	1125305	4624896	4762830
Autres créances	2628636		2628636	3562575
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	435359		435359	473825
Charges constatées d’avance	107470		107470	246566
TOTAL (II)	9002983	1125305	7877678	9078960
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)	1454		1454	4136
TOTAL GENERAL (0 à V)	22008163	2660401	19347762	20678569
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2013		Exercice precédent 2012	
				
 Capital social ou individuel	4610200		4610200	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19361		19361	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	77079		77079	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-2875183		-2478332	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-135651		-396851	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	861		861	
TOTAL (I)	1696666		1832317	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	208274		200590	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	208274		200590	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	9619382		10657454	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours			953	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5734121		5587412	
Dettes fiscales et sociales	1777391		1935117	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	228109		365335	
Produits constatés d’avance (2)	10333		72333	
TOTAL (IV)	17369336		18618603	
(V)	73486		27058	
TOTAL GENERAL (I à V)	19347762		20678569	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10869336		12117651	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2013			Exercice precédent 2012
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	13582153		13582153	15685228
Chiffres d’affaires nets	13582153		13582153	15685228
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			2700	1500
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			138553	896712
Autres produits			619707	323454
Total des produits d’exploitation (I)			14343113	16906895
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			8472301	9572904
Impôts, taxes et versements assimilés			363036	360181
Salaires et traitements			3263737	3567225
Charges sociales			1541996	1742762
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			148813	180797
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			14018	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10366	120862
Autres charges			314563	962424
Total des charges d’exploitation (II) 			14128829	16507156
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			214284	399739
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			1946	7031
Reprises sur provisions et transferts de charges			2682	123245
Différences positives de change			79553	39846
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				2652
Total des produits financiers (V)			84180	172774
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			424653	430204
Différences négatives de change			12341	154973
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			436993	585177
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-352814	-412403
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-138530	-12664
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2013		Exercice precédent 2012	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	10250		1500	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	10250		1500	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			144048	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	7372		237889	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	7372		381937	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2878		-380437	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux			3750	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14437543		17081169	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14573195		17478020	
BENEFICE OU PERTE	-135651		-396851	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		396696		2093
Total Immobilisations corporelles		1214550		10626
Total Immobilisations financières		374234		16623
Total Général		12981755		29342
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				398789
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			7372	1217804
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				390858
Total Général			7372	13003726
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	380967	7939		388906
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1002730	140875	1	1143605
AMORTISSEMENTS Total Général	1383698	148813		1532511
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				861
Total Provisions réglementées	861			861
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				1454
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				206820
Total Provisions pour risques et charges	200590	10366	2682	208274
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	201451	10366	2682	209135
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10366		
                                             - Financières			2682	
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	2684			
Prêts				
Autres immobilisations financières	385588			
Clients douteux ou litigieux	5750200			
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2628636			
Charges constatées d’avance	107470			
TOTAL ETAT DES CREANCES	8874578	8486306	388272	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	5734121	5734121		
Personnel et comptes rattachés	1777391	1777391		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9847492	3347492	6500000	
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	10333	10333		
TOTAL – ETAT DES DETTES	17369336	10869336	6500000	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2013		Exercice precédent 2012	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	63			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2013		Exercice precédent 2012	
				
Effectif moyen du personnel	63