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BILAN SEDAPTA OSYS 2022 Siren 321993750				
				
ACTIF	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	63553	63553	0	2617
Fonds commercial	10000	10000	0	0
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	7359	7359	0	0
Autres immobilisations corporelles	425350	352467	72883	61313
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	22863	0	22863	22132
TOTAL (I)	529126	433380	95746	86061
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	422879	17656	405223	350714
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	128984	10913	118071	95883
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	2077394	41130	2036264	1755592
Autres créances	429348	0	429348	293918
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	710441	0	710441	705399
Disponibilités	700000	0	700000	1385194
Charges constatées d’avance	100344	0	100344	98969
TOTAL (II)	4569390	69699	4499692	4685669
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	5098516	503078	4595438	4771731
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
 Capital social ou individuel	992213		992213	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	57840		57840	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	96142		88762	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)	96344		96344	
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	736783		596572	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	94268		147592	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2073591		1979323	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	234320		333704	
TOTAL (III)	234320		333704	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	69328		0	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	24000		41246	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	385766		537617	
Dettes fiscales et sociales	757026		851530	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	0		10129	
Produits constatés d’avance (2)	1051406		1018181	
TOTAL (IV)	2287526		2458703	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4595438		4771731	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2263527		2417458	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	69328		0	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	0	0	1234313	1504071
Production vendue services	0	0	4011336	3413878
Chiffres d’affaires nets	0	0	5245650	4917949
				
Production stockée			30195	-29438
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			39308	62244
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			406456	519101
Autres produits			35	470
Total des produits d’exploitation (I)			5721643	5470327
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			859625	676649
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-58758	41187
Autres achats et charges externes			1612271	1433972
Impôts, taxes et versements assimilés			78898	66436
Salaires et traitements			2286888	2048263
Charges sociales			852598	769672
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31596	29818
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			38824	26684
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			234320	333704
Autres charges			29	3156
Total des charges d’exploitation (II) 			5936291	5429539
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-214647	40787
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			5042	3779
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			5042	3779
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5042	3779
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-209605	44567
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	281524		6667	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	281524		6667	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	15		126	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	15		126	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	281509		6541	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-22364		-96484	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6008210		5480773	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5913941		5333181	
BENEFICE OU PERTE	94268		147592	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		400380	0	0
Total Immobilisations corporelles		392159	40550	0
Total Immobilisations financières		22132	732	0
Total Général		814671	41282	0
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		0	326827	73553
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		0	0	432709
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières		0	0	22863
Total Général		0	326827	529126
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	397763	2617	326827	73553
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	330847	28980	0	359826
AMORTISSEMENTS Total Général	728610	31596	326827	433380
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				234320
Total Provisions pour risques et charges	333704	234320	333704	234320
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	333704	234320	333704	234320
dont dotations et reprises : - d’Exploitation	0	234320	333704	0
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	22863	0	22863	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	2077394	2015443	61951	
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	429348	429348	0	
Charges constatées d’avance	100344	100344	0	
TOTAL ETAT DES CREANCES	2629949	2545135	84814	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	69328	69328	0	0
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	385766	385766	0	0
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	757026	757026	0	0
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	1051406	1051406	0	0
TOTAL – ETAT DES DETTES	2263527	2263527	0	0
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	46		0	
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Effectif moyen du personnel	46		0