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BILAN BUREAU TECHNIQUE ARCHITECTURE VERIFICATI 2015 Siren 316631134				
				
ACTIF	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	35145	7676	27470	27975
Fonds commercial	210000	210000		105000
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	483529		483529	437629
Constructions	3216808	1546884	1669924	1838641
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	2271177	2005033	266144	326129
Immobilisations en cours	2400		2400	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	620124	10000	610124	610124
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	2320860	806204	1514656	
Prêts	609796		609796	609796
Autres immobilisations financières	111283		111283	145276
TOTAL (I)	9881122	4585797	5295326	4100570
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	495727		495727	419438
Autres créances	3191867	790180	2401687	2436907
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	3252559	172748	3079811	4262128
Disponibilités	1855060		1855060	2413586
Charges constatées d’avance	58310		58310	53584
TOTAL (II)	8853523	962928	7890595	9585643
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	18734646	5548725	13185921	13686213
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
 Capital social ou individuel	410400		410400	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	41040		41040	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	5240000		5240000	
Report à nouveau	4984624		4941547	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	152425		323876	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	10828489		10956864	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	56456		106456	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	56456		106456	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	682898		980519	
Emprunts et dettes financières divers (4)	173752		158064	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	385955		156325	
Dettes fiscales et sociales	352437		349140	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	211302		346640	
Produits constatés d’avance (2)	494632		632206	
TOTAL (IV)	2300976		2622893	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	13185921		13686213	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1992007		2183180	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	244167		417101	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	776823		776823	587591
Chiffres d’affaires nets	776823		776823	587591
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			50000	214763
Autres produits			154685	154676
Total des produits d’exploitation (I)			981509	957030
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			754813	603274
Impôts, taxes et versements assimilés			52238	50058
Salaires et traitements			208353	236599
Charges sociales			86557	90366
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			226155	241821
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			105000	105000
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				54340
Autres charges			60	5
Total des charges d’exploitation (II) 			1433176	1381464
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-451667	-424434
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			86000	
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			49326	43800
Autres intérêts et produits assimilés			264864	317625
Reprises sur provisions et transferts de charges			1047291	400845
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			486	15
Total des produits financiers (V)			1447968	762285
Dotations financières sur amortissements et provisions			806204	
Intérêts et charges assimilées			35580	24953
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			10734	
Total des charges financières (VI)			852518	24953
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			595450	737332
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			143783	312898
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	12367		156719	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges	1467			
Total des produits exceptionnels (VII)	13835		156719	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	1521		13908	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	1521		13908	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12313		142811	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	3671		131832	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2443311		1876033	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2290886		1552157	
BENEFICE OU PERTE	152425		323876	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier			551	
Renvois : Cre_dit-bail immobilier	274609		273228	
Renvois : Transfert de charges			10370	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		245145		
Total Immobilisations corporelles		5945345		89680
Total Immobilisations financières		1375196		2326867
Total Général		7565686		2416547
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				245145
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		45900	15211	5973914
Prêts et immobilisations financières			40000	
Total Immobilisations financières			40000	3662064
Total Général		45900	55211	9881122
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	7170	506		7676
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3342947	225649	16679	3551917
AMORTISSEMENTS Total Général	3350117	226155	16679	3559593
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				56456
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	106456		50000	56456
sur immobilisations – incorporelles	105000	105000		210000
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				10000
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation	2010218		1047291	962928
Total Provisions pour dépréciation	2125218	911204	1047291	1989132
TOTAL GENERAL	2231675	911204	1097291	2045588
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		105000	50000	
                                             - Financières		806204	1047291	
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	609796			
Autres immobilisations financières	111283			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	495727			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	128393			
T. V. A.	113252			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	394887			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2555335			
Charges constatées d’avance	58310			
TOTAL ETAT DES CREANCES	4466983	3745904	721079	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	245304	245304		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	437593	128624	308969	
Emprunts et dettes financières divers	172347	172347		
Fournisseurs et comptes rattachés	385955	385955		
Personnel et comptes rattachés	150000	150000		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	118126	118126		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	82256	82256		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	2055	2055		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	1405	1405		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	211302	211302		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	494632	494632		
TOTAL – ETAT DES DETTES	2300976	1992007	308969	
Emprunts souscrits en cours d’exercice	27265			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	123580			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	173905		15539	
Location, charges locatives et de copropriété	112796		125406	
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	45821		91755	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	422292		370573	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	754813		603274	
Taxe professionnelle	315		939	
Autres impôts, taxes et versements assimilés	51923		49119	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	52238		50058	
Montant de la TVA. collectée	149667		150209	
Total TVA. déductible sur biens et services	101880		143363	
Effectif moyen du personnel	1		2	
Filiales et participations	6			
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Effectif moyen du personnel	1		2