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BILAN FOSELEV ENERGIE 2022 Siren 313484321				
				
ACTIF	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	5036	5036		
Fonds commercial	60980		60980	60980
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	329335	223727	105608	123138
Installations techniques, matériel et outillage industriels	161545	107760	53785	12678
Autres immobilisations corporelles	477996	319369	158627	104151
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	328680		328680	328680
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	1363572	655893	707680	629627
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens	587400		587400	736378
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	1614953	22700	1592253	2027200
Autres créances	207006		207006	330279
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	4649888		4649888	3555118
Charges constatées d’avance	37856		37856	28948
TOTAL (II)	7097102	22700	7074402	6677923
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	8460675	678593	7782082	7307550
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
 Capital social ou individuel	100000		100000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	10000		10000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	780000		780000	
Report à nouveau	3433670		3185172	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	510315		498498	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	4833985		4573670	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques			139000	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)			139000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	250000			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	687805		882370	
Dettes fiscales et sociales	1143839		1124039	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	12980		15960	
Produits constatés d’avance (2)	853473		572511	
TOTAL (IV)	2948097		2594880	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	7782082		7307550	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2948097		2594880	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs	250000			
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	7775929		7775929	7254977
Chiffres d’affaires nets	7775929		7775929	7254977
				
Production stockée			-148978	-13353
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			155145	16307
Autres produits				
Total des produits d’exploitation (I)			7782097	7257932
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			1140751	1532423
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			2267279	1804586
Impôts, taxes et versements assimilés			143901	103347
Salaires et traitements			2999659	2511212
Charges sociales			1067906	922195
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			75401	67678
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				139000
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4975	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				4778
Total des charges d’exploitation (II) 			7699872	7085220
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			82225	172712
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			423833	308773
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			423833	308773
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			1	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			1	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			423832	308773
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			506057	481485
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	3686		15335	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	4254		4574	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	7940		19909	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	3682		1	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			2895	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	3682		2896	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4258		17013	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8213870		7586614	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7703555		7088116	
BENEFICE OU PERTE	510315		498498	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	16145		11529	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		66016		
Total Immobilisations corporelles		856939		153454
Total Immobilisations financières		328680		
Total Général		1251635		153454
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				66016
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			41516	968876
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				328680
Total Général			41516	1363572
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5036			5036
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	616972	75400	41516	650857
AMORTISSEMENTS Total Général	622008	75400	41516	655893
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	139000		139000	
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	17725	4975		22700
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	17725	4975		22700
TOTAL GENERAL	156725	4975	139000	22700
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4975	139000	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	27240		27240	
Autres créances clients	1587713	1587713		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	1156	1156		
Impôts sur les bénéfices	70240	70240		
T. V. A.	118827	118827		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	16783	16783		
Charges constatées d’avance	37856	37856		
TOTAL ETAT DES CREANCES	1859815	1832575	27240	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	687805	687805		
Personnel et comptes rattachés	349735	349735		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	352927	352927		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	344177	344177		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	97001	97001		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	250000	250000		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	12980	12980		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	853473	853473		
TOTAL – ETAT DES DETTES	2948098	2948098		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Effectif moyen du personnel