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BILAN SOC COOPERATIVE HLM NOTRE COTTAGE 2016 Siren 075750364				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)				
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés				
Autres créances				
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	1848178		1848178	1848178
Disponibilités				4719168
Charges constatées d’avance	28829		28829	28829
TOTAL (II)	11671998	374658	11297340	11297340
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	38393114	3435848	34957266	40023733
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
 Capital social ou individuel	25816		25248	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	198160		198160	
Réserves statutaires ou contractuelles	8158482		8158482	
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	7698342		7478409	
Report à nouveau	10865		550	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	73793		219932	
Subventions d’investissement	1649622		1656644	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	17815092		17637428	
Produit des émissions de titres participatifs			281366	
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	118294		123928	
TOTAL (III)	118294		123928	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15930781			
Emprunts et dettes financières divers (4)	121659			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés				
Dettes fiscales et sociales	247731		337628	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	17023879		22262376	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	34957266		40023733	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets				
				
Production stockée			-417569	451249
Production immobilisée			16743	181588
Subventions d’exploitation				28600
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			64132	71131
Autres produits			6499	34210
Total des produits d’exploitation (I)				
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes				
Impôts, taxes et versements assimilés			119241	147422
Salaires et traitements			16100	338929
Charges sociales			12650	157886
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			809	11030
Total des charges d’exploitation (II) 			1952408	3700494
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)				
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			64	72
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				155
Total des produits financiers (V)			55542	105236
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			237175	358078
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	2477		11730	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	289973		366535	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	298784		403284	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	4683		1589919	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	108528		329126	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)				
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2451906		4607631	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2378112		4387698	
BENEFICE OU PERTE	73793		219932	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		203631		9778
Total Immobilisations corporelles		24830635		1967209
Total Immobilisations financières		2193646		50
Total Général		27227911		1977037
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				213408
Virement postes immobilisations corporelles en cours		627270		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		671186	291817	25834841
Prêts et immobilisations financières			1507679	
Total Immobilisations financières			1520829	672867
Total Général		671186	1812646	26721116
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	82923	5192		88114
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2553619	530866	111409	2973076
AMORTISSEMENTS Total Général	2636541	536057	111409	3061190
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				15000
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				66094
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				36000
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				1200
Total Provisions pour risques et charges	123928	6200	7834	118294
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	307485			307485
Sur comptes clients	68948	67174	62633	67174
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	382094	67174	68294	374658
TOTAL GENERAL	506022	73374	76128	492952
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		73374	64133	
                                             - Financières			5661	
                                            - Exceptionnelles			6334	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	72809	1392		
Autres immobilisations financières	25938			
Clients douteux ou litigieux	67174			
Autres créances clients	-16643			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	27724			
T. V. A.	961169			
Autres impôts, taxes versements assimilés	39345			
Divers	224719			
Groupe et associés	1627351			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	146505			
Charges constatées d’avance	28830			
TOTAL ETAT DES CREANCES	3204920	3107565	97355	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	16421866	459734	1415007	
Fournisseurs et comptes rattachés	132756	132756		
Personnel et comptes rattachés	44265	44265		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	35240	35240		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	162606	162606		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	5621	5621		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	68304	68304		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	153222	153222		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	17023880	1061748	1415007	14547124
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	1871126			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Effectif moyen du personnel